Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site Web du Cégep à distance accepte les conditions de consultation suivantes. Ces conditions doivent être interprétées en vertu des lois en vigueur au Canada et au Québec.

Ce site est la propriété du Cégep à distance, une direction du Collège de Rosemont.

Droits d’auteur

À l’exception du téléchargement et de l’impression pour usage personnel et non commercial, le contenu appartenant au Cégep à distance ou pour lequel il a obtenu une licence d’utilisation et apparaissant sur ce site Web ou sur tout autre site détenu, exploité ou géré par le Cégep à distance (incluant les textes, les illustrations, les icônes, les fichiers audios et HTML, les vidéos, les logiciels sous-jacents et les contenus connexes, les marques de commerce, les logos et tout autre document) ne peut être copié, vendu, reproduit, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque moyen que ce soit. Le Cégep à distance détient les droits d’auteur du matériel.

Le Cégep à distance n’autorise pas la reproduction sur d’autres sites du matériel affiché sur son site Web ou sur les sites Web qu’elle détient, exploite ou gère. Toute reproduction exige une autorisation écrite d’un représentant dument autorisé du Cégep à distance, qui peut mettre fin à cette autorisation à tout moment.

Le Cégep à distance interdit également l’affichage direct de tout matériel issu de ses sites Web dans un encadré sur un autre site Web ou l’utilisation de toute autre méthode qui n’indique pas que le matériel reproduit est la propriété du Cégep à distance. Il est interdit de modifier, manipuler ou réviser de quelque manière que ce soit le contenu de tout renseignement figurant sur ce site.

Limitation de responsabilité

Les données et l’information contenues dans le site Internet du Cégep à distance sont fournies à titre indicatif seulement et peuvent être modifiées sans préavis.

En cas de disparité entre les renseignements affichés dans ce site et ceux présentés dans les documents officiels, les renseignements présentés dans les documents officiels ont préséance.

En cas de disparité entre les prix affichés sur ce site et ceux présentés dans la version imprimée du Guide de choix de cours, les prix présentés dans ce site ont préséance. Dans le cas où les prix affichés auraient été modifiés en raison d’une atteinte à l’intégrité du site, le Cégep à distance appliquera les prix déterminés avant cette atteinte.

Le Cégep à distance n’est d’aucune façon responsable à l’égard de quiconque de toute perte, de tout dommage ou de tout préjudice de quelque nature, lié directement ou indirectement à l’accès ou à l’usage de son site Web ou à l’information qui s’y trouve. Le Cégep à distance ne peut notamment en aucun cas être tenu responsable de dommages de quelque nature pouvant résulter d’une perte de jouissance ou de données à la suite de l’utilisation ou de la communication de renseignements de ce site.

L’utilisation du courriel ne permet pas d’assurer la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels transmis au Cégep à distance. Le Cégep à distance ne peut être tenu responsable des dommages subis par une personne relativement aux renseignements confidentiels ou personnels que cette dernière transmet par courriel ou que le Cégep à distance lui transmet à sa demande.

Liens vers ou en provenance de sites tiers

Le site Web du Cégep à distance contient des hyperliens vers des sites tiers. De la même manière, des sites tiers contiennent des hyperliens vers le site du Cégep à distance. Les sites tiers ne sont pas sous le contrôle du Cégep à distance et les hyperliens ne peuvent être interprétés comme une approbation ou un endossement de leur contenu par le Cégep à distance. Le Cégep à distance n’est pas responsable du contenu ni des directives en matière de vie privée des sites tiers, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou des mises à jour qui leur sont apportés. Les utilisateurs sont encouragés à vérifier les politiques sur la vie privée des sites tiers et d’user de leur jugement quant à l’exactitude et à la fiabilité des renseignements qu’ils renferment.

Règles de sécurité concernant l’utilisation du site Web du Cégep à distance

Il est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité et l’intégrité du site Web du Cégep à distance, y compris, sans s’y limiter :

a. de modifier l’information apparaissant sur le site;
b. d’accéder à des données qui ne sont pas destinées à ces utilisateurs ou d’entrer dans un serveur ou un compte auxquels l’utilisateur n’a pas l’autorisation d’accéder;
c. de tenter de sonder, de scruter ou de mettre à l’épreuve la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou d’enfreindre les mesures de sécurité et d’authentification sans avoir obtenu l’autorisation nécessaire;
d. de tenter de nuire au service fourni à tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans s’y limiter, par transmission d’un virus au site Internet, par surcharge d’information, par inondation de données, par envoi de bombes par courriel ou encore par création de panne;
e. d’envoyer des courriels spontanés, y compris la promotion et la publicité de produits ou de services;
f. de fabriquer tout entête de paquet TCP/IP ou toute partie de l’information contenue dans un entête dans un affichage de courriel ou de groupe de discussion.

Si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions à propos du site Web du Cégep à distance, communiquez avec nous au 514 864-6464 ou au 1 800 665-6400, poste 4733.